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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Actualités

Visite de courtoisie du CESC auprès du Haut-commissaire de la République en Polynésie française

Lundi 8 octobre 2018. Une rencontre au cours de laquelle le Haut-commissaire a souligné la nécessité du CESC en Polynésie car celui-ci permet au monde politique de ne pas se couper de la société civile et de la réalité du quotidien des polynésiens.

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Bilan de la première édition de la « Nuit du droit » en Polynésie française

Les organisateurs et partenaires de l'évènement se sont réunis ce matin pour faire le bilan très positif de cette 1ère édition.

Deux chiffres sont à retenir, près de 1000 personnes se sont retrouvées à l'Assemblée de la Polynésie pour un "cours géant" de droit et environ 400 personnes étaient au Palais de justice. Les photos de la Nuit du Droit ---> http://bit.ly/PhotosNuitDuDroit

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Assemblée plénière du 4 octobre 2018

Jeudi 4 octobre 2018. Le CESC a examiné un projet de loi du pays relatif au régime des annonces judiciaires et légales de la Polynésie française.

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Visite de courtoisie de la Ministre du Tourisme et du Travail, en charge des Relations avec les institutions (MTT).

Mercredi 3 octobre 2018. Le CESC a reçu la ministre en charge des relations avec les institutions Nicole BOUTEAU à l'occasion d'une visite de courtoisie. Une première rencontre au cours de laquelle la ministre a confirmé la place importante du CESC au sein des institutions polynésiennes et a exprimé sa volonté de renforcer davantage les liens interinstitutionnels notamment par un meilleur suivi des avis du CESC.

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Visite de courtoisie du CESC auprès du Président de l'Assemblée de la Polynésie française

Mardi 2 octobre 2018. Le président de L'Assemblée de la Polynésie française Gaston TONG SANG reçoit le président du CESC et les membres de son bureau. L'occasion pour eux de rappeler l'importance des avis du CESC sur les lois du Pays lors des séances de vote à l'Assemblée. Des avis qui portent véritablement la voix de la société civile et qui sont totalement indépendants des décisions politiques.

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