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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 99/2017 en date du 09/11/17

sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

pdfAvis n°99/2017

Avis 98/2017 en date du 09/11/17

sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l’environnement et fixant les conditions et modalités de création, d’exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés « Centres d’Enfouissement Techniques Simplifiés »

pdfAvis n°98/2017

Avis 97/2017 en date du 07/11/17

sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n° 2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect

pdfAvis n°97/2017

Rapport Rapport conférence 40 ans du CESC en date du 28/10/17

Avis 96/2017 en date du 19/10/17

sur le projet de "loi du pays" réglementant le titre et la profession d’expert-comptable et instituant l’ordre des experts-comptables

pdfAvis n°96/2017

Avis 95/2017 en date du 28/09/17

sur le projet de "loi du pays" portant diverses adaptations au dispositif de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés

pdfAvis n°95/2017

Avis 94/2017 en date du 28/09/17

sur le projet de "loi du pays" portant modifications de diverses dispositions du code du travail

pdfAvis n°94/2017

Avis 93/2017 en date du 07/09/17

sur le projet de « loi du pays » relatif à la prévention des risques liés à l’alcool et aux stupéfiants

pdfAvis n°93/2017

Avis 92/2017 en date du 24/08/17

Paru au JOPF N°

71

le

09/05/17

sur le projet de délibération portant approbation de la politique sectorielle de l'eau de la Polynésie française

pdfAvis n°92/2017

Avis 91/2017 en date du 24/08/17

Paru au JOPF N°

71

le

09/05/17

sur le projet de loi du pays définissant les modalités d'organisation des loteries dénommées "Bingo"

pdfAvis n°91/2017

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