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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

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L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Représentations extérieures

  • Haut comité territorial de l'éducation
    (Présidé par le ministre chargé de l’éducation, il est chargé de donner un avis sur les questions relatives au système éducatif, notamment le calendrier scolaire, l’organisation de la formation initiale et continue des personnels, l’adaptation de l’enseignement et de la formation des élèves en fonction des besoins de l’économie et des perspectives d’emploi, l’aménagement de l’enseignement justifié par le contexte géographique, historique et culturel, le développement des langues et cultures polynésiennes, la création de diplômes, l’agrément des établissements privés…)

    • 1er collège
      • Titulaire : M. Thierry TROUILLET
      • Suppléant : Mme Evelyne BRICHET

    • 2ème collège
      • Titulaire : M. Emile SHAN CHING SEONG
      • Suppléant : M. Vadim TOUMANIANTZ

    • 3ème collège
      • Titulaire : Mme Mélinda BODIN
      • Suppléant : Winiki SAGE
      4ème collège :
        • Titulaire : Mme Maiana TEIHOTU
        • Suppléant : Anthony TIHONI
  • Commission régionale d'inscription et de discipline des mandataires liquidateurs
    (Présidée par un magistrat de la cour d’appel de Papeete, elle est chargée de statuer sur les demandes d’inscription d’administrateurs judiciaires et de mandataires liquidateurs, et sur toute difficulté d’ordre disciplinaire dont elle aura été saisie) :
    Titulaire : M. Daniel PALACZ

  • Comité des usagers des services fiscaux

    • 1er collège
      • Titulaire : M. Jean-Pierre GAUDFRIN
      • Suppléant : M. Jean-François WIART
      • Titulaire : M. Stéphane CHIN LOY
      • Suppléant : M. Daniel PALACZ
      • Titulaire : M. Maxime ANTOINE-MICHARD
      • Suppléant : M. Christophe PLEE
      • Titulaire : M. Ethode REY
      • Suppléant : M. Sébastien BOUZARD
    • 2ème collège
      • Titulaires : Edgard SOMMERS
      • Suppléants : Eugène SOMMERS
    • 3ème collège
      • Titulaires : Makalio FOLITUU
      • Suppléants : M. Jean-Yves JESTIN
      • Titulaire : Mme Henriette KAMIA
      • Suppléant : Mme Noelline PARKER

 

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