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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Actualités

Rencontre avec François MARTEL, Secrétaire Général du PIDF (Pacific Islands Development Forum)

Jeudi 11 octobre 2018. L'ambition de cette jeune organisation est de récolter des fonds pour financer des projets dans le domaine de l'économie verte exclusivement dans la région Pacifique. Mais aussi, de porter plus haut la voix des états et pays du Pacifique notamment à l'ONU (Organisation des Nations Unies).

Avis rendus par le CESC en assemblée plénière

Mardi 9 octobre 2018. Les membres du CESC ont examiné deux projets de loi du Pays et ont rendu un avis favorable pour :
- Une aide pour l’acquisition de matériels de radiocommunications sur des navires de pêche.
- Une modification de la loi relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie française.
Plus d'infos sur : http://bit.ly/AvisDuCESC

Visite de courtoisie du CESC auprès du Haut-commissaire de la République en Polynésie française

Lundi 8 octobre 2018. Une rencontre au cours de laquelle le Haut-commissaire a souligné la nécessité du CESC en Polynésie car celui-ci permet au monde politique de ne pas se couper de la société civile et de la réalité du quotidien des polynésiens.

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Bilan de la première édition de la « Nuit du droit » en Polynésie française

Les organisateurs et partenaires de l'évènement se sont réunis ce matin pour faire le bilan très positif de cette 1ère édition.

Deux chiffres sont à retenir, près de 1000 personnes se sont retrouvées à l'Assemblée de la Polynésie pour un "cours géant" de droit et environ 400 personnes étaient au Palais de justice. Les photos de la Nuit du Droit ---> http://bit.ly/PhotosNuitDuDroit

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Assemblée plénière du 4 octobre 2018

Jeudi 4 octobre 2018. Le CESC a examiné un projet de loi du pays relatif au régime des annonces judiciaires et légales de la Polynésie française.

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