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Rapport : "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

P1 CESEC V1

pdf Rapport "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2018 du CESC

pdf Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan d'activité 2010

 bilan-activite-2010-cesc

pdfBilan2010CESC.pdf2.1 Mo

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Bilan de mandature 2005-2009

pdfTéléchargez le PDF2.22 Mo

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Nouvelle saisine du CESC

vendredi 8 février 2013

Le Conseil économique, social et culturel vient d'être saisi d'un projet de "loi du pays" relative à la responsabilité élargie du producteur, élaboré par le Ministère de l'Environnement.

L'étude de ce projet de texte relatif aux dispositifs de transfert de responsabilité de la gestion des déchets des personnes publiques vers les producteurs privés est confiée à la commission "Aménagement" présidée par monsieur Tony ADAMS.

Les rapporteurs seront désignés en commission lundi 11 février 2013 à 10h00. L’avis du CESC sur ce projet de texte sera rendu lors de l’assemblée plénière prévue le mardi 26 février 2013 à 08h30.

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