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Rapport : "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

P1 CESEC V1

pdf Rapport "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2019

1 Couv avant officiel

pdfRapport d'activité 2019

Rapport d'activité 2018 du CESC

pdf Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Rencontre avec le nouveau Président du Tribunal Administratif de la Polynésie française, M. Pascal Devillers

Le président du CESEC M. Kelly ASIN-MOUX a pu échanger avec lui sur le rôle, le fonctionnement et la place de l'institution polynésienne dans le paysage législatif local.

A savoir : Le tribunal administratif juge les litiges dont l’une des parties est une administration ou un organisme gérant un service public. Il peut annuler une décision de l’administration ou attribuer une indemnité pour réparer le dommage causé à quelqu’un par l’administration.

Dans cette fonction, le tribunal apprécie la légalité de tous les actes administratifs émanant des diverses autorités du territoire (actes du Haut-Commissaire, du Président de la Polynésie française, du Président de l’Assemblée de la Polynésie française, des communes ou des établissements publics) à l’exception des « lois du Pays » et de certains autres actes qui relèvent directement du Conseil d’État.

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