Suivez-nous sur :

 facebook twiter youtube

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242

 

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

Feuilletez le document

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 77/2017 en date du 06/04/17

    Sur le projet de « loi du Pays » portant modification de la « loi du Pays » n° 2012-8 du 30 janvier 2012 portant traitement des situations de surendettement des particuliers.
    pdfAvis n° 77/2017 en date du 6 avril 20172.72 Mo

  • Avis 76/2017 en date du 30/03/17

    Sur le projet de « loi du pays » instituant un dispositif d’aide à l’équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants.
    pdfAvis n° 76/2017 du 30 mars 2017447.61 Ko

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Mercredi 26 avril 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur l’Accord pour le développement de la Polynésie française (dit « Accord de l’Élysée »). Le projet d’avis sera présenté par messieurs Patrick GALENON et Tepuanui SNOW en leur qualité de rapporteurs ; le projet de « loi du pays » portant réglementation de l’activité d’agent de transcription en Polynésie française. Le projet d’avis sera présenté par madame Mélinda BODIN et monsieur Teiki PORLIER en leur qualité de rapporteurs ; le projet de « loi du pays » portant réglementation de la profession de médiateur foncier. Le projet d’avis sera présenté par madame Florienne PANAI et monsieur Patrick YIENG KOW en leur qualité de rapporteurs.

     
  • Jeudi 6 avril 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de « loi du Pays » portant modification de la « loi du Pays » n° 2012-8 du 30 janvier 2012 portant traitement des situations de surendettement des particuliers, présenté par MM Makalio FOLITUU et Félix FONG.

     
  • Jeudi 30 mars 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" instituant un dispositif d’aide à l’équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants, présenté par MM Sylvain LAMAUD et Mahinui TEMARII.

     
  • Mardi 21 mars 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption d'un projet d'avis sur le schéma directeur d’aménagement numérique de la Polynésie française, présenté par madame Alice PRATX-SCHOEN et monsieur Patrick BAGUR en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

Actualités

SDAN - Patrick BAGUR et Patrick GALENON à l'antenne

Le mardi 21 mars dernier, le Conseil économique, social et culturel (CESC) a rendu ses conclusions sur le projet de schéma directeur de l’aménagement numérique de la Polynésie française (SDAN). En sa qualité de rapporteur, Patrick BAGUR, a exprimé l'opinion de la société civile organisée sur le plateau de TNTV et de Polynésie 1ère.

Lire la suite...

Ouverture du Salon artisanal des ISLV

Ce matin, la 3ème édition du Salon artisanal des Iles Sous-Le-Vent a ouvert ses portes dans le Hall de l'Assemblée de la Polynésie française.

Lire la suite...

Le président reçoit la Jeune Chambre Economique de Tahiti

Le président Winiki SAGE a reçu ce matin Manuia Leslyn MAITI, présidente de la Jeune Chambre Économique de Tahiti (JCET), accompagnée de Sylvain LAMAUD, représentant de la JCET au sein du Conseil économique, social et culturel (CESC).

Lire la suite...

Un groupe de stagiaires du centre Activ Result en visite au CESC

Sous la conduite de leur formateur Georges Di MERCURIO, un groupe d'une douzaine stagiaires du centre Activ Result a visité le Conseil économique, social et culturel (CESC) cet après-midi.

Lire la suite...

CTC - Audience solennelle au Palais de Justice

Cet après-midi, le président Winiki SAGE a assisté à l'audience solennelle tenue par la Chambre Territoriale des Comptes de Polynésie française (CTC) en présence du premier président de la Cour des Comptes Didier MIGAUD.

Lire la suite...

Suivez-nous sur :

 facebook twiter youtube

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242