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La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 74/2017 en date du 28/02/17

    Sur le projet de « loi du pays » portant modification des dispositions du titre Ier du livre V de la partie VI du code du travail relatives au dispositif d’aide à l’emploi de type contrat aidé appelé Aide au Contrat de Travail Professionnel (ACT PRO).
    pdfAvis n° 74/2017 du 28/02/20171.14 Mo

  • Avis 73/2017 en date du 31/01/17

    Sur un projet de « loi du pays » relatif à la Charte de l’Éducation de la Polynésie française
    pdfAvis n° 73/20176.5 Mo

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Mardi 21 mars 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption d'un projet d'avis sur le schéma directeur d’aménagement numérique de la Polynésie française, présenté par madame Alice PRATX-SCHOEN et monsieur Patrick BAGUR en leur qualité de rapporteurs.

     
  • Jeudi 22 décembre 2016

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de « loi du pays » relative à la dématérialisation des actes des autorités administratives et aux téléservices, présenté par monsieur Teiki PORLIER en sa qualité de rapporteur.

     
  • Mardi 22 novembre 2016

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption des projets d'avis sur 4 projets de "lois du pays" (ACT, ACT PRIM, ICRA, CSP).

     
  • Lundi 14 au vendredi 25 novembre 2016

    Lundi au Jeudi  de 7h30-17h Vendredi 7h30-15h30 : Exposition "Les Polynésiens dans la France Libre" organisée par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de Polynésie française.

     
>> Consulter tout l'agenda

Andrew Jacobs reçu au CESC

Dans le cadre d’une visite de courtoisie, le Vice-président Félix Fong a reçu hier en fin de journée monsieur Andrew Jacobs, Ambassadeur, chef de Délégation de l’Union Européenne pour le Pacifique,

monsieur Efstratios Pegidis, chef de bureau de la Commission européenne pour les Pays et Territoires d’Outre-mer du Pacifique, et Dr. Colin Tukuitonga, Directeur général de la Commission du Pacifique Sud.

En leur qualité de membres du bureau, madame Mélinda Bodin, deuxième Vice-présidente, monsieur Sébastien Bouzard, deuxième questeur, monsieur Hanny Tehaamatai, troisième questeur, et monsieur Patrick Yieng Kow, assesseur, ont assistés à cette rencontre.

Dans le cadre de la coopération régionale avec l’Union Européenne (UE), la Délégation de l’Union européenne pour le Pacifique est responsable des relations avec les pays insulaires tels que Fidji, les îles Kiribati, les îles Cook, les États fédérés de Micronésie, Palau, la Polynésie française, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, Samoa, Tonga, Tuvalu, Niue, les îles Marshall et Nauru, et l’île de Pitcairn.

Les aides du Fonds Européen connaissent une réelle augmentation depuis les deux derniers programmes du 10ème FED et 11ème FED manifestant en cela l’intérêt grandissant de l’UE. Les travaux de la Délégation visent à établir des relations de partenariat notamment entre les personnes, les entreprises, les organisations de la société civile, et les agences gouvernementales. Ils s’inscrivent dans le cadre de la coopération économique entre les quatre États membres de l’Union Européenne.

La Commission du Pacifique Sud apporte son aide à travers une expertise scientifique sur des thèmes qui peuvent intéresser la Polynésie française, comme les minéraux océaniques ou la pêche. Le Directeur général de la Commission du Pacifique Sud, Dr Tukuitonga, a ainsi proposé à ses hôtes de convier monsieur Akuila Tawake à venir à Tahiti au mois de février/mars prochains pour parler en toute neutralité et en toute transparence des terres rares et des minéraux océaniques. Membre de la Société internationale des minéraux marins (IMMS) et du Conseil des mines et des carrières de Fidji, monsieur Akuila Tawake a travaillé pendant 7 ans comme géologue Exploration/Mine/Projet dans une mine en exploitation et deux autres projets d'exploration à Fidji.

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Andrew Jacobs reçu au CESC

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