Derniers rapports en ligne

Agenda

• Mardi 25 juillet 2017

  08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

   

• Lundi 10 juillet 2017

  Célébration des 40 ans du CESC :
  • 8h00 : Accueil polynésien dans le hall en présence de Miss Tahiti et ses dauphines
  • 9h00 : Assemblée plénière - Présentation de l’histoire institutionnelle de la Polynésie française (Hémicycle-M. Hervé Lallemant)
  • 10h00 : Renouvellement de la convention tripartite (CESC PF, CESE NC et CCSE Wallis et Futuna)
  • 11h00 : Rencontre protocolaire avec le président de l’Assemblée de la Polynésie française
  • 12h00 : Rencontre protocolaire avec le Haut-commissaire de la République en Polynésie française 
  • 14h00 : Assemblée plénière de l’ACESERF présidée par M. DEGROOTE (Salle de commission-piha matie)

   

• Mardi 11 juillet 2017

  Conférence du CESC - Quelle Polynésie en 2050 ? :

  A partir de 8h à l'hôtel Le Méridien Tahiti : voir le programme

   

• Mercredi 24 mai 2017

  08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption d'un projet de « loi du pays » relative à l’exercice de la plongée subaquatique de loisir. Le projet d’avis sera présenté par messieurs Patrick BAGUR et Daniel PALACZ en leur qualité de rapporteurs ; un projet de « loi du pays » relatif aux aides à la filière agricole. Le projet d’avis sera présenté par messieurs Rubel AMARU et Marc ATIU en leur qualité de rapporteurs ; un projet de « loi du pays » LP instituant un code de la propriété intellectuelle de la Polynésie française et précisant le contenu de sa première partie législative à la propriété littéraire et artistique. Le projet d’avis sera présenté par messieurs Félix FONG et Sylvain LAMAUD en leur qualité de rapporteurs.