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La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

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Bilan de mandature 2009-2013

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Derniers rapports en ligne

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Agenda

  • Mercredi 24 mai 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption d'un projet de « loi du pays » relative à l’exercice de la plongée subaquatique de loisir. Le projet d’avis sera présenté par messieurs Patrick BAGUR et Daniel PALACZ en leur qualité de rapporteurs ; un projet de « loi du pays » relatif aux aides à la filière agricole. Le projet d’avis sera présenté par messieurs Rubel AMARU et Marc ATIU en leur qualité de rapporteurs ; un projet de « loi du pays » LP instituant un code de la propriété intellectuelle de la Polynésie française et précisant le contenu de sa première partie législative à la propriété littéraire et artistique. Le projet d’avis sera présenté par messieurs Félix FONG et Sylvain LAMAUD en leur qualité de rapporteurs.

     
  • Mercredi 26 avril 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur l’Accord pour le développement de la Polynésie française (dit « Accord de l’Élysée »). Le projet d’avis sera présenté par messieurs Patrick GALENON et Tepuanui SNOW en leur qualité de rapporteurs ; le projet de « loi du pays » portant réglementation de l’activité d’agent de transcription en Polynésie française. Le projet d’avis sera présenté par madame Mélinda BODIN et monsieur Teiki PORLIER en leur qualité de rapporteurs ; le projet de « loi du pays » portant réglementation de la profession de médiateur foncier. Le projet d’avis sera présenté par madame Florienne PANAI et monsieur Patrick YIENG KOW en leur qualité de rapporteurs.

     
  • Jeudi 6 avril 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de « loi du Pays » portant modification de la « loi du Pays » n° 2012-8 du 30 janvier 2012 portant traitement des situations de surendettement des particuliers, présenté par MM Makalio FOLITUU et Félix FONG.

     
  • Jeudi 30 mars 2017

    08h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" instituant un dispositif d’aide à l’équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants, présenté par MM Sylvain LAMAUD et Mahinui TEMARII.

     
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Le CESC refuse la misère

A l'occasion de la Journée mondiale du refus de la misère célébrée le 17 octobre dernier, le Conseil économique, social et culturel (CESC) de Polynésie française a marqué son soutien aux actions menées à Tahiti par le Père Christophe du Diocèse de Papeete.

Pendant deux semaines, des dons de produits alimentaires et d'hygiène ont été récoltés auprès des membres et du personnel de l'institution en faveur des personnes qui vivent dans la détresse.

Après la cloture de la séance plénière, le Président Winiki SAGE a accueilli le Père Christophe aux côtés des membres de l'institution pour lui remettre les dons récoltés et manifester leur solidarité envers ces familles polynésiennes qui vivent en-dessous du seuil de pauvreté.

Cette action symbolique qui vise avant tout à exprimer un message de solidarité, s'inscrit également dans une volonté d'éveiller les consciences de tous les acteurs de la société polynésienne sur la responsabilité de chacun dans la croissanc de ce phénomène de la misère qui touche 30% des familles polynésiennes.

CESC - Remise des dons au Père Christophe

Le Conseil économique, social et culturel a toujours été préoccupé par la situation sociale précaire de ces familles. Il l'a maintes fois exprimé, notamment dans son rapport d'autosaisine sur la réforme de la protection sociale généralisée (PSG), mais également à l'occasion de plusieurs consultations sur des projets de texte d'importance tels que les conditions d’admission au régime de solidarité (R.S.T) et au contrôle de leur respect.

 

Les membres du CESC accueillent Père Christophe

Les membres du CESC accueillent Père Christophe

 

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